Calcul de l’équivalent habitant

Dans le domaine de l’assainissement, on entend souvent parler d’Équivalent-Habitant (ou EH).

Si ce terme vous laisse un peu perplexe, sachez qu’en réalité, c’est une unité de mesure qui permet de dimensionner le système d’assainissement individuel que vous devez installer dans votre logement.

Dans ce dossier spécial, nous allons vous donner une méthode simple pour faire le calcul de l’équivalent habitant.

Qu’est-ce que le dimensionnement ?

Pour installer un système d’assainissement, il est impératif de dimensionner, et donc de calculer le nombre d’EH nécessaire !

L’arrêté interministériel, publié le 07/09/2009 et modifié, précise les prescriptions techniques qui s’appliquent aux systèmes de traitement des eaux non collectifs pouvant recevoir une charge brute organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5. Cette réglementation concerne les systèmes conçus pour traiter une pollution organique équivalente à celle produite par 20 personnes au maximum.

Mais bien avant la publication de cet arrêté, l’article 2 de l’arrêté du 06/05/1996 stipulait déjà que les caractéristiques techniques des systèmes d’ANC ainsi que leur dimensionnement doivent être adaptés aux caractéristiques de l’habitation concernée.

Parmi ces caractéristiques, il faut par exemple considérer :

• Le type de la résidence (principale ou secondaire),
• La capacité d’accueil du logement,
• Le nombre de pièces principales,
• La pédologie,
• L’hydrologie,
• L’hydrogéologie,
• Etc.

Étant donné que les critères qui permettent de définir le dimensionnement d’une filière sont nombreux, il faut donc certaines compétences techniques et un niveau d’expertise élevée pour tout prendre en compte. D’où la nécessité de recourir à un prestataire compétent lorsque vous voulez calculer le dimensionnement exact de votre système d’assainissement.

Sur quoi vous baser pour faire le calcul ?

Pour définir le dimensionnement d’un système d’assainissement non collectif, il ne faut pas se baser tout simplement sur le nombre de personnes qui vont réellement occuper votre maison. Au lieu de cela, vous pouvez vous focaliser sur son potentiel d’occupation.

Il est bien possible de calculer le dimensionnement du système en fonction du nombre d’habitants prévus au quotidien. Seulement, cette évaluation risque d’être insuffisante.

La raison est que le nombre d’habitants peut toujours changer quelques mois ou quelques années après l’installation de votre système. C’est par exemple le cas lorsqu’il y a plusieurs naissances ou bien lorsque le logement est cédé à une famille plus nombreuse. Mais il faut aussi considérer le cas où vous prévoyez de faire une extension de votre maison, comme vous le lirez ci-dessous.

Mieux vaut se référer à ce que dit la loi

Selon l’arrêté du 7/03/2012, publié au JO n° 0098 du 25/04/2012, modifiant les prescriptions de la loi du Grenelle 2, le dimensionnement d’une l’installation ANC est égal au nombre de pièces principales (PP) du logement en question.

Pour être plus précis, ce texte concerne désormais les systèmes d’assainissement individuel inférieurs ou égaux à 20 EH au lieu de se baser sur le nombre de 20 personnes maximum, comme l’indique l’arrêté du 07/09/2009 modifié.

Alors, qu’est-ce qu’un EH ?

Pour faire simple, il faut retenir que 1 équivalent-habitant équivaut à une 1 pièce principale.

Afin de vous expliquer davantage cette notion, il serait plus facile de définir ce qu’est une pièce principale.En général, un logement est constitué de pièces de service comme les salles d’eau, les cuisines, les débarras, les buanderies, les séchoirs, les cabinets d’aisance, etc.

Les pièces principales, quant à elles, sont des pièces dédiées au séjour ou au sommeil. Ce sont souvent des chambres isolées et qui doivent ouvrir sur l’extérieur, c’est-à-dire qu’elles doivent être équipées de fenêtres, baies, portes, etc.

Exemple de calcul d’une pièce principale

Mises à part les différentes conditions énoncées ci-dessus, les textes réglementaires précisent également qu’une PP doit disposer d’une hauteur sous plafond de 2,30 m, et avoir une surface minimum de 7 m².

Comme exemple indicatif de calcul, prenons un logement équipé de 3 chambres à coucher d’une surface de 12 m², 14 m² et 15m². Par ailleurs, il comprend une salle de séjour de 40m², une cuisine de 10 m² et un bureau de 4m².

Bien que la cuisine ait une surface de plus de 7m², elle n’est pas dédiée au sommeil et au séjour. Le logement comprend donc 4 PP. C’est-à-dire que vous devez installer un système d’assainissement de 4 EH, même s’il n’y a que deux ou trois habitants qui occupent en moyenne votre maison.

Autre méthode pour calculer l’Équivalent-Habitant

On utilise souvent le terme Équivalent-Habitant lorsque vous envisagez de mettre en place un système d’assainissement autonome, notamment si votre logement n’est pas raccordé au tout à l’égout.

Pour calculer l’EH, il suffit de se baser sur le nombre de pièces principales que contient votre logement. Par exemple, un logement de 4 pièces principales demande un dispositif de 4EH.

Alternativement, vous pouvez vous baser sur la surface du logement, dans le cas de logements « classiques » :

• Si la surface est comprise entre 8 m² et 40 m², votre logement est donc de 5EH,
• À partir de 40 m² jusqu’à 60 m2, on comptabilise 2 EH,
• Entre 60 m² et 80 m², cela correspond à 3EH,
• À partir de 80 m², il suffit de rajouter 1 EH de plus pour chaque 20 m².

Cette méthode n’est pas aussi fiable que la première, et il faut bien noter qu’elle ne s’applique pas aux logements qui accueillent du public et aux habitations qui abritent un grand nombre d’occupants.

Cas particuliers pour l’établissement recevant du public

Il convient de mentionner que la règle 1EH = 1PP ne concerne pas les deux sortes d’établissement suivantes :

• Ceux qui reçoivent du public comme un hôtel, un camping, une école, etc. Pour ces locaux, le dimensionnement de l’assainissement est défini en fonction de la capacité d’accueil ou la fréquentation réelle de l’établissement.
• Les habitations individuelles pouvant présenter un nombre d’occupants disproportionné par rapport aux au nombre de PP.

Si vous voulez déterminer la capacité de traitement d’un dispositif d’assainissement épuratoire pour ces genres de locaux, il existe déjà un ratio correspondant à chaque activité que vous pouvez tout simplement reprendre.

Voici quelques exemples de ratio :

• Bureau, magasin : 1 employé est égal à 1/3 EH,
• Restaurant : 1 couvert servi équivaut à 1/4 EH,
• Chambres d’hôtes ou gîte : Chaque lit est comptabilisé comme 1 EH.

Retenez toutefois que, pour certains cas, vous devez ajouter 0,5 EH supplémentaire pour chaque employé exerçant au sein de votre établissement.

Pourquoi calculer l’Équivalent-Habitant ?

Cette mesure permet d’évaluer la capacité de votre futur dispositif d’assainissement (filtre compact, micro station d’épuration, etc.).

Si le dispositif d’assainissement est trop imposant, il risque de ne pas être efficace. Par contre, s’il est trop petit, il ne pourra pas traiter correctement les eaux usées domestiques.

En règle générale, un dispositif d’assainissement autonome est qualifié comme significativement sous-dimensionné si sa capacité d’épuration est de plus de 50 % inférieure au flux de pollution à traiter. Dans ce cas, le SPANC peut vous obliger à engager des travaux de remise aux normes.

Avec une filière sous-dimensionnée, vous risquez de cumuler plusieurs handicaps :

• Les vidanges très fréquentes,
• La durée de vie limitée du dispositif à cause de sa mauvaise utilisation,
• L’absence d’information concernant le fonctionnement et l’entretien de votre système,
• L’avis défavorable du Spanc concernant la conformité de votre assainissement,

La menace la plus sérieuse est le fait que votre dispositif n’arrivera pas à épurer correctement les effluents domestiques et cela engendre un risque sanitaire ou environnemental. La loi vous oblige alors à procéder à une réhabilitation partielle ou totale de votre filière. Vous pourrez même être passible d’une amende. Bref, cela va impliquer des coûts non négligeables.

Grâce au calcul de l’EH, vous allez donc pouvoir choisir de la manière la plus appropriée et la plus efficace la dimension de votre système.

Au cas où vous auriez un doute concernant le dimensionnement de votre logement, n’hésitez pas à demander conseil à un professionnel ou à contacter le SPANC (Service public d’Assainissement non collectif) de votre ville.

Extension du logement : quid du dimensionnement de l’assainissement ?

Depuis le 1er mars 2012, si vous envisagez d’engager des travaux d’extension de votre logement, vous devez joindre à la demande de permis d’aménager ou de construire, le projet de réhabilitation d’une installation de votre ANC. Ce dernier doit également faire l’objet d’une attestation de conformité, délivrée par SPANC.

À noter que cette réglementation concerne la demande de permis de construire aussi bien pour une habitation neuve que pour un projet d’extension (au cas où l’extension du logement pourrait nécessiter une réhabilitation de la filière existante).

Par ailleurs, rappelez-vous que le sous-dimensionnement n’impliquerait une non-conformité de l’installation (et donc une obligation de travaux) que s’il était considéré comme significatif.

Pour savoir si c’est le cas ou non pour votre logement, il faut vous référer à l’arrêté du 27/03/2012 qui régit les modalités de l’exécution des contrôles des dispositifs d’ANC.

Pourquoi mettre en place de telles mesures ?

La raison est simple : suite à l’extension de votre maison, votre installation d’ANC pourrait devenir sous-dimensionnée par rapport à l’habitation. Obligé de réaliser les travaux de remise aux normes, vous devez donc franchir certaines étapes. Mais rassurez-vous, car le SPANC est toujours là pour vous fournir des conseils selon votre situation.

Conclusion

Le terme Équivalent-Habitant désigne une unité de mesure qui sert à déterminer exactement la capacité de votre dispositif d’assainissement non collectif.

Pour calculer le nombre d’EH de votre logement, il suffit de se baser sur la surface des pièces principales.

L’installation d’un dispositif d’assainissement est toutefois un gros investissement. Pour être certain de faire un calcul exact et pour pouvoir choisir votre système d’assainissement, il est donc recommandé de vous fier à un professionnel dans le domaine.