Réhabilitation de l’assainissement non collectif
Les démarches de réhabilitation de l’assainissement non collectif sont parfois complexes et difficiles à comprendre.
Il n’est pas toujours facile de saisir quel est le rôle du SPANC, combien vont coûter les travaux, quelles sont vos obligations ou encore quelles aides existent.
Cet article fait donc office de guide pour vous aider dans vos démarches, bien comprendre la réhabilitation et faire les bons choix !
Qu’est-ce que la réhabilitation de l’assainissement non collectif ?
L’assainissement non collectif nous sert à protéger l’environnement !
Les installations d’assainissement non collectif sont soumises à des normes.
L’autorité en charge de faire respecter ces normes est le SPANC, ou Service Public d’Assainissement Non Collectif. Il s’agit d’un organisme chargé de contrôler les installations situées sur son territoire au moins une fois tous les 10 ans.
À l’issue d’un contrôle, le SPANC peut demander la remise au norme des installations d’assainissement : c’est ce qu’on appelle la réhabilitation.
La réhabilitation doit s’effectuer sous 4 ans maximum, ou 1 an dans le cas d’une vente de logement.
Quelles sont les démarches à effectuer ?
Une fois que vous avez reçu un avis vous demandant de réhabiliter les installations, il faut déterminer s’il s’agit :
- d’une réhabilitation partielle (seulement la fosse septique à remplacer, par exemple)
- d’une réhabilitation totale (les installations doivent être totalement refaites).
Dans le premier cas, le coût sera probablement moins important que dans le deuxième, puisqu’il ne s’agira que de remplacer un élément des installations.
Dans le second cas, il s’agit d’un projet d’une autre envergure et d’un autre coût, puisque celui-ci peut facilement dépasser les 10 000 euros pour la totalité du projet.
Le projet de réhabilitation
La réhabilitation est un projet long et coûteux, mais que vous pouvez entreprendre sereinement en comprenant bien les étapes.
Tout d’abord, le plus simple est de vous rapprocher du SPANC, qui aura déjà visité votre domicile, pour voir ce qu’il vous conseille.
Ensuite, il faudra choisir une filière, c’est-à-dire une méthode d’assainissement.
Le choix de la filière
La microstation est le dispositif parfait pour la réhabilitation. Ici une microstation Tricel Novo.
On divise les installations d’assainissement en deux types de filières :
- filières traditionnelles (fosse septique + épandage)
- filières agréées (microstations d’épuration, filtres compacts)
Si la terminologie peut étonner, c’est en fait assez simple à comprendre : les filières traditionnelles sont les méthodes historiques d’assainissement, tandis que les filières agréées sont des dispositifs plus innovants.
Les filières agréées doivent leur nom à l’agrément ministériel que les dispositifs doivent recevoir avant d’être commercialisés.
Choisir une filière peut être complexe, surtout si l’assainissement n’est pas votre domaine de prédilection.
Voici quelques points faciles à retenir :
- les filières traditionnelles prennent plus de place que les filières agréées
- les filières agréées peuvent sembler plus chères à l’achat du dispositif, mais les coûts d’installation sont réduits
- les performances épuratoires des filières sont globalement les mêmes
- certaines filières agréées demandent plus d’entretien.
Le choix du dispositif
Une fois la filière choisie, il faut choisir le dispositif en particulier, surtout s’il s’agit d’une filière agréé.
Pour choisir une microstation ou un filtre compact, nous vous conseillons de consulter nos nombreuses ressources, qui vous permettront de vous faire une idée sur le marché et sur les dispositifs les plus performants.
Les aides financières
Il existe de nombreuses aides financières disponibles pour les projets d’assainissement, et d’autant plus pour les projets de réhabilitation.
Ces aides peuvent être délivrées par plusieurs organismes différents : vous pouvez en trouver la liste ici !
Retenez tout de même le taux de TVA à 10%, accessible à partir du moment où tous les travaux sont effectués par un professionnel.
La réalisation du projet
Une fois votre choix effectué, il reste quelques étapes.
Étude du projet par le SPANC
Le SPANC doit revoir votre projet avant le début de son exécution pour donner son aval.
Travaux et installation
C’est le grand jour (ou la grande semaine, en fonction) !
Le professionnel de l’assainissement que vous avez choisi installe votre système, ce qui peut prendre de un à deux jours pour les filières agréées, et jusqu’à une semaine pour les filières traditionnelles.
Visite de conformité du SPANC
Avant le remblaiement, le SPANC revient à votre domicile pour vérifier que les nouvelles installations sont bien conformes aux normes en vigueur !
Nous espérons vous avoir donné des clés pour comprendre le processus de réhabilitation de l’assainissement non collectif.
Réhabiliter est un projet long et complexe, alors n’hésitez pas à obtenir toute l’aide que vous pouvez, autant sur internet qu’auprès des professionnels de votre région.
Et on ne le dira jamais assez : obtenez le plus de devis possible !
